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511 résultats trouvés

04/02/2026

Le trait de côte HISTOLITT® (TCH)

Le trait de côte HISTOLITT® (TCH) est une coproduction ancienne (début des années 2000) du Shom et de l'IGN. Il est [...]

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04/02/2026

Délimitation des la ZEE (Zone Economique Exclusive)

La Zone Économique Exclusive (ZEE) est un espace maritime sur lequel un État côtier exerce des droits souverains et [...]

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04/02/2026

Délimitation maritimes Antilles françaises - Limite extérieure du plateau continental au-delà des 200 milles

En droit de la mer, le plateau continental situé au-delà de 200 milles marins concerne le sol et le sous-sol des [...]

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04/02/2026

Délimitation maritimes Antilles françaises - Limites avec accord

Le thème "Délimitation maritime avec accord" contient les lignes de séparation entre zones maritimes de [...]

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04/02/2026

Délimitation maritimes Antilles françaises - Limite extérieure de la zone économique exclusive (200 milles)

Conformément à l’article 57 de la CNUDM, la limite extérieure de la zone économique exclusive (ZEE) est située [...]

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04/02/2026

Délimitation maritimes Antilles françaises - Limite extérieure de la mer territoriale (12 milles)

Conformément à l’article 3 de la CNUDM, la limite extérieure de la mer territoriale est située à 12 milles [...]

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04/02/2026

Délimitation maritimes Antilles françaises - Ligne de basse droite

En droit de la mer, une ligne de base droite est constituée par une ligne loxodromique joignant deux points de la [...]

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04/02/2026

Délimitation maritimes Antilles françaises

Le produit « Délimitations maritimes » Antilles françaises regroupe l’ensemble des éléments servant à la [...]

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13/08/2025

OCS GE IA (IGN) 2022

L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du [...]

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13/08/2025

OCS GE IA (IGN) 2017

L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du [...]

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