Catalogue de données

Augmenter la taille des caractèresRéduire la taille des caractèresEnvoyer à un amiImprimer la pagePartager sur twitterPartager sur Facebook

Rechercher une donnée

512 résultats trouvés

03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de PETIT-CANAL - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une [...]

> Fiche de métadonnées


03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de MORNE-A-L'EAU - Prescriptions ponctuelles

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORNE-A-L'EAU. Ce PLU est [...]

> Fiche de métadonnées


03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de MORNE-A-L'EAU - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORNE-A-L'EAU. Ce PLU est [...]

> Fiche de métadonnées


03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de MORNE-A-L'EAU - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une [...]

> Fiche de métadonnées


02/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de TERRE-DE-BAS - Prescriptions ponctuelles

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une [...]

> Fiche de métadonnées


02/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de TERRE-DE-BAS - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une [...]

> Fiche de métadonnées


02/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de TERRE-DE-BAS - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERRE-DE-BAS. Ce PLU est [...]

> Fiche de métadonnées


02/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de LA DESIRADE - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA DESIRADE. Ce PLU est [...]

> Fiche de métadonnées


02/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de LA DESIRADE - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une [...]

> Fiche de métadonnées


01/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de CAPESTERRE-BELLE-EAU - Prescriptions surfaciques

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPESTERRE-BELLE-EAU. Ce [...]

> Fiche de métadonnées


Actualités