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479 résultats trouvés

21/12/2022

Tronçons hydrographiques - Guadeloupe 2022 - BD Topage®

Jeu de données des tronçons hydrographiques de Guadeloupe BD Topage® version 2022. Le tronçon hydrographique est le découpage le plus fin d'un réseau hydrographique. Il peut composer un cours d'eau ou traverser un plan d'eau. Correspond au concept « WatercourseLink » d'Inspire.

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19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-LOUIS - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe sur le droit à bâtir sur la commune de Saint-Louis de Marie-Galante. Le PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-LOUIS - Prescriptions

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANSE-BERTRAND - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Anse-Bertrand. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de la commune de ANSE-BERTRAND - Prescription

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de SAINTE-ROSE - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Le lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sainte-Rose. Le PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de SAINTE-ROSE - Prescriptions

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-FORT - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vieux-Fort. Le PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

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19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-FORT - Prescriptions

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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05/12/2022

Bathymétrie SHOM Guadeloupe et îles du Nord

Points de sondes du SHOM et isobathes jusqu'à - 5000 m de profondeur.

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