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484 résultats trouvés

19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de SAINTE-ROSE - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Le lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sainte-Rose. Le PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de SAINTE-ROSE - Prescriptions

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

> Fiche de métadonnées


19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-FORT - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vieux-Fort. Le PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG

> Fiche de métadonnées


19/12/2022

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-FORT - Prescriptions

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

> Fiche de métadonnées


05/12/2022

Bathymétrie SHOM Guadeloupe et îles du Nord

Points de sondes du SHOM et isobathes jusqu'à - 5000 m de profondeur.

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05/12/2022

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de PETIT-BOURG - Aléa mouvement de terrain

Aléa mouvement de terrain sur la commune de Petit-Bourg. Document constitutif du PPRn.

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05/12/2022

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de PETIT-BOURG - Zonage risque mouvement de terrain

Zonage risque mouvement de terrain sur la commune de Petit-Bourg. Document constitutif du PPRn. Se reporter au règlement.

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05/12/2022

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de PETIT-BOURG - Zonage risque inondation

Zonage risque inondation sur la commune de Petit-Bourg. Document constitutif du PPRn. Se reporter au règlement.

> Fiche de métadonnées


05/12/2022

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de PETIT-BOURG - Zonage risques cyclonique

Zonage risque cyclonique sur la commune de Petit-Bourg. Document constitutif du PPRn. Se reporter au règlement.

> Fiche de métadonnées


05/12/2022

Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de PETIT-BOURG - Aléa faille

Aléa faille sur la commune de Petit-Bourg. Document constitutif du PPRn.

> Fiche de métadonnées


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