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461 résultats trouvés

25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de TROIS-RIVIERES - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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25/02/2021

Plan Local d'urbanisme de SAINT-CLAUDE- Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Claude. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-CLAUDE - prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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25/02/2021

Plan Local d'urbanisme de SAINT-CLAUDE - prescriptions ponctuelles

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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24/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de POINTE-NOIRE - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pointe-Noire. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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24/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de POINTE-NOIRE - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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24/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de PETIT-BOURG - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone..

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24/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de PETIT-BOURG - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Petit-Bourg. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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22/02/2021

BDTOPO® 2019 - Aérodrome

La BD TOPO® version 3.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : • l'administratif • les adresses • le bâti • l'hydrographie • les lieux nommés • l'occupation du sol • les services et activités • le transport • les zones réglementées Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 3.0, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

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01/02/2021

BDTOPO® 2019 - Zone d'activité ou d'intérêt

La BD TOPO® version 3.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : • l'administratif • les adresses • le bâti • l'hydrographie • les lieux nommés • l'occupation du sol • les services et activités • le transport • les zones réglementées Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 3.0, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

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