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484 résultats trouvés

25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de BASSE-TERRE - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSE-TERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de BASSE-TERRE - Prescriptions surfaciques

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSE-TERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

> Fiche de métadonnées


25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de TROIS-RIVIERES - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trois-Rivières. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

> Fiche de métadonnées


25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de TROIS-RIVIERES - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

> Fiche de métadonnées


25/02/2021

Plan Local d'urbanisme de SAINT-CLAUDE- Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Claude. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

> Fiche de métadonnées


25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de SAINT-CLAUDE - prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

> Fiche de métadonnées


25/02/2021

Plan Local d'urbanisme de SAINT-CLAUDE - prescriptions ponctuelles

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

> Fiche de métadonnées


24/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de POINTE-NOIRE - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pointe-Noire. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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24/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de POINTE-NOIRE - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

> Fiche de métadonnées


24/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de PETIT-BOURG - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone..

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