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479 résultats trouvés

13/09/2021

Plan Local d'Urbanisme de LAMENTIN - zonage

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LAMENTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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13/09/2021

Plan Local d'Urbanisme de LAMENTIN - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone

> Fiche de métadonnées


13/09/2021

Plan Local d'Urbanisme de LE GOSIER - Zonage

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE GOSIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

> Fiche de métadonnées


13/09/2021

Plan Local d'Urbanisme de LE GOSIER - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone

> Fiche de métadonnées


03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de LE MOULE - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

> Fiche de métadonnées


03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de LE MOULE - Zonage

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE MOULE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de PETIT-CANAL - Zonage

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Petit-Canal. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

> Fiche de métadonnées


03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de PETIT-CANAL - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de MORNE-A-L'EAU - Prescriptions ponctuelles

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

> Fiche de métadonnées


03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de MORNE-A-L'EAU - Zonage

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé (Zonage). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Morne-à-l'Eau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

> Fiche de métadonnées


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