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497 résultats trouvés

03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de PETIT-CANAL - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de MORNE-A-L'EAU - Prescriptions ponctuelles

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de MORNE-A-L'EAU - Zonage

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé (Zonage). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Morne-à-l'Eau. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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03/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de MORNE-A-L'EAU - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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02/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de TERRE-DE-BAS - Prescriptions ponctuelles

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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02/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de TERRE-DE-BAS - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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02/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de TERRE-DE-BAS - Zonage

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé (Zonage). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Terre-de-Bas. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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02/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de LA DESIRADE - Zonage

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé (Zonage). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Désirade. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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02/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de LA DESIRADE - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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01/03/2021

Plan Local d'Urbanisme de CAPESTERRE-BELLE-EAU - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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