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497 résultats trouvés

25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de CAPESTERRE-BELLE-EAU - Presciptions ponctuelles

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de CAPESTERRE-BELLE-EAU - Zonage

Document d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Capesterre-Belle-Eau.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BAILLIF - Zonage

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé (Zonage). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Baillif. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de BAILLIF - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-HABITANTS - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Vieux-Habitants. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de VIEUX-HABITANTS - Prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de GOURBEYRE- prescriptions surfaciques

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de GOURBEYRE- Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOURBEYRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de BASSE-TERRE - Zonage

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSE-TERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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25/02/2021

Plan Local d'Urbanisme de BASSE-TERRE - Prescriptions surfaciques

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASSE-TERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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